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François Hollande a ratifié l’accord de Paris

François Hollande a ratifié l'Accord de Paris
François Hollande a ratifié l’Accord de Paris

Le Président de la République, François Hollande, a ratifié aujourd’hui, mercredi 15 juin 2016, l’Accord de Paris sur le climat, adopté à l’unanimité par 195 pays, en décembre 2015, à Paris lors de la COP21.

Signé à l’Elysée, il s’agit pour le Ministère de l’Ecologie, du Développement durable et de l’Energie, d’un accord annoncé comme essentiel pour l’avenir de la planète et de ses habitants.

Proposée par la Présidente de la COP21, Ségolène Royal, la cérémonie de ce matin vise à souligner la volonté de la France à faire son devoir, six mois après avoir accueilli la COP21 au Bourget, et après l’adoption de l’Accord sur le climat, signé le 12 décembre 2015. Ce texte définitivement adopté par le Parlement le 8 juin, fait ainsi de la France « le premier pays industrialisé » (membres du G7 et du G20), à boucler l’adoption de ce traité historique, comme l’a souligné Ségolène Royal avant la signature.

Les différentes étapes de la ratification par la France de l’Accord de Paris (premier accord universel sur le climat) :

  • Accord de Paris adopté par la COP21 le 12 décembre 2015 soumis au Parlement préalablement à sa ratification par la France, en vertu de l’article 53 de la Constitution.
  • Après soumission pour avis au Conseil d’Etat, le projet de loi a été délibéré en Conseil des Ministres le 9 mars 2016 et déposé sur le bureau de l’Assemblée Nationale.
  • Signature par le Président de la République de l’Accord de Paris au siège des Nations-Unies, le 22 avril 2016 à New-York.
  • Adoption du projet de loi autorisant la ratification de l’Accord de Paris, à l’unanimité des groupes politiques à l’Assemblée Nationale, le 17 mai 2016 et au Sénat le 8 juin 2016.
  • Promulgation le 15 juin 2016 de la loi autorisant la ratification de l’Accord de Paris, à l’occasion de la cérémonie solennelle à l’Elysée, qui sera publiée au Journal Officiel.

 

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A propos guillaume joubert

Après avoir été rédacteur sur divers sites musicaux comme Rocknfrance, Zikannuaire, Punksociety, Zik'nblog, et animateur d'une émission de radio diffusée sur 12 radios, dont 7 FM, en France, en Belgique et en Suisse, j'ai décidé de reprendre l'écriture sur FranceNetInfos. C'est un plaisir de participer à la diffusion d'informations régionales et nationales, sur des sujets qui me tiennent à coeur comme, entres autres, la culture, le cyclisme et l'environnement.

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